Facturer avec ou sans taxe

 

# Si votre entreprise est assujettie à une taxe ajoutée, Artinove vous permet de réaliser des ventes taxables, en détaillant le taux de la taxe, le montant HT et le montant TTC.

Par défaut la taxe est intitulée "TVA". Vous pouvez changer le nom de cette taxe et définir le taux par défaut. Pour modifier le taux de la taxe principale:

  1. Rendez vous dans "Paramétrages"> "Paramétrage des documents" puis "Devises et taxes (TVA)".
  2. Sur la partie taxes, indiquez le taux de taxe que vous allez utiliser par défaut sur vos documents.

Vous avez aussi la possibilité de rajouter une deuxième taxe si besoin. 

(Voir image 1)

# Si vous êtes un Auto-entrepreneur (Micro-entrepreneur), vous êtes exonéré de TVA et légalement vous devez facturer sans TVA. Les montants doivent être exprimés en HT. Pour Facturer sans TVA:

  1. Rendez vous dans "Paramétrages"> "Paramétrage des documents" puis "Devises et taxes (TVA)"
  2. Activer le mode sans taxe.

(Voir image 2)

la mention légale: TVA NON APPLICABLE AUTOLIQUIDATION ARTICLE 293.2 NONIES. sera indiquée automatiquement sur la note par défaut des documents.

Remarque: Si à l'avenir vous changeriez le statut d'Auto-Entrepreneur, il suffit de désactiver le mode sans taxe, pour créer des documents taxables. Les documents existants ne seront pas impactés.